Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU AUX BRUGES
EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry

Numéro de dépôt :
3390883
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
CHATEAU AUX BRUGES de EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry

Présentation de la marque CHATEAU AUX BRUGES

Déposée le 2 novembre 2005 par la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU AUX BRUGES »

Le déposant est la société EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry domicilié(e) 33540 CASTELVIEL - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 175 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry domicilié(e) 33540 CASTELVIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU AUX BRUGES est expirée depuis le 2 novembre 2015.

EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES JOUALLES


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry - 33540 CASTELVIEL - 33540 - France - SIREN 423175124


EARL DES VIGNOBLES ZAUSA Thierry - 33540 CASTELVIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Vins d'appellation Bordeaux origine contrôlée.